Le personnel de la Guilde a compilé les meilleures informations disponibles sur les programmes pancanadiens disponible pour soutenir nos membres pendant la pandémie du coronavirus. Ces informations incluent les soutiens disponibles dans le cadre des prestations de la Guilde et d'autres programmes spécifiques à nos membres et à l'industrie ainsi que le plan d'intervention d'urgence du gouvernement canadien.

Nous vous recommandons fortement d'utiliser cette FAQ uniquement comme ressource pour vous orienter dans la bonne direction tout en vous renseignant auprès de sources officielles et en consultant des spécialistes de la gestion financière dans la mesure du possible.

La prestation canadienne d’urgence (PCU)
La subvention salariale d'urgence du canada (SSUC)
Soutien supplémentaire gouvernemental / public
Cotisations à la Guilde
Le programme Bénéfices DGC - invalidité de courte durée
Le programme Bénéfices DGC - rendez-vous virtuels
Le programme Bénéfices DGC - les finances du plan
RRCID (régime d'épargne-retraite) - demande de retrait pour difficultés extrêmes
AFC: aide financière d'urgence

La prestation canadienne d’urgence (PCU)

Qu'est-ce que c'est?

La prestation canadienne d’urgence (PCU) remplace les deux mesures initialement annoncées  par le gouvernement du Canada –  l’allocation de soins d’urgence et l’allocation de soutien d’urgence, La PCU fournit 500 $ par semaine pendant un maximum de 16 semaines aux canadiens qui ont cessé de travailler ou qui sont sans revenu en raison de la COVID-19.

SVP veuillez noter : pour apprendre d’avantage sur l’autre programme gouvernemental principal de remplacement du revenu, veuillez consulter les information ci-dessous sur la subvention salariale d'urgence du Canada (SSUC).

Admissibilité

• Les travailleurs qui ont cessé de travailler en raison de la COVID19, ou ceux des industries saisonnières ou culturelles qui auraient commencé à travailler après le 15 mars et qui ne peuvent plus le faire en raison de la COVID-19, et qui n'ont pas accès à un congé payé ou à d'autres aides au revenu
• Les travailleurs malades, en quarantaine ou qui s'occupent d'une personne malade en raison de la COVID-19
• Les parents qui travaillent et qui doivent rester à la maison sans rémunération pour s'occuper de leurs enfants malades ou  qui nécessitent des soins supplémentaires en raison de la fermeture des écoles et des garderies
• Les travailleurs qui ont toujours leur emploi mais qui ne sont pas payés parce qu'il n'y a pas suffisamment de travail actuellement et que leur employeur leur a demandé de ne pas travailler
• Les travailleurs autonomes, y compris les travailleurs contractuels, qui ne seraient pas autrement admissibles à l'assurance-emploi  
• Cet avantage peut s'appliquer aux propriétaires de petites entreprises dont les activités ont été interrompues en raison de la COVID-19

 Les candidats doivent certifier qu'ils ont été sans emploi (y compris les travailleurs autonomes) pendant au moins 14 jours consécutifs sur une période de quatre semaines pour des raisons liées à la COVID-19, y compris le licenciement temporaire, la perte d'un emploi, la maladie, la quarantaine ou la nécessité de s'occuper d'un enfant ou d'un membre de la famille.  

Et si je suis déjà éligible à l’assurance emploi ?

La PCU est disponible pour les travailleurs qui ont droit à l'assurance-emploi ainsi que pour ceux qui n'y ont pas droit. Les travailleurs qui ont droit à l'AE recevront la PCU pendant 16 semaines au maximum tout en conservant leur droit à l'assurance emploi après cette période. Les travailleurs qui ont déjà fait une demande d'assurance emploi depuis le 15 mars n'ont pas besoin de faire une nouvelle demande pour recevoir la PCU.

Comment puis-je faire ma demande ?

Les soumissions pour la PCU ont débuté la semaine du lundi 6 avril 2020. Vous pouvez faire votre demande en ligne avec un "Mon compte" de l’agence du revenue du Canada ou par téléphone avec un service automatisé.

Bien que vous ne puissiez pas encore faire une demande de PCU, vous pouvez vous inscrire à un "Mon compte ARC" ou apprendre comment vous connecter à votre "compte ARC" via "Mon compte Service Canada" existant (cliquez “oui” pour le “lien  de passer à l'Agence du revenu du Canada).

Les demandes da la PCU seront traitées en fonction du mois de naissance. Vous pouvez trouver un calendrier des dates de soumission prioritaires ici. 

Comment puis-je prouver que j'aurai travaillé ?

Le gouvernement n'a pas défini de critères spécifiques pour les personnes qui demandent des prestations afin de prouver qu'elles auraient travaillé après le 15 mars. Si vous faires une demande pour des prestations, il se peut qu'on vous demande à une date ultérieure de fournir des documents à l'appui de votre demande pour prouver que vous auriez été employé à ce moment-là, par exemple des antécédents de travail saisonnier à la même période de l'année, un travail prévu sur une production dont le début est prévu ou un nouveau cycle d'une production sur laquelle vous aviez travaillé auparavant.

Ai-je le droit de recevoir un revenu provenant d'un emploi à temps partiel tout en recevant la pcu ?

Oui. Les travailleurs ont droit à un maximum de 1 000 $ par mois de revenus provenant d'un travail à temps partiel (y compris les revenus d'un travail indépendant ou d'une petite entreprise) tout en recevant la PCU.

Est-ce que je perds des avantages si je reçois des redevances de la société canadienne de gestion des droits des réalisateurs? (DRCC)

Non. Toutes les redevances sur le travail passé sont exclues de la limite de 1 000 $ sur le revenu du travail supplémentaire. Vous pouvez recevoir ces redevances en plus de vos revenus de travail à temps partiel et de vos paiements PCU.

Les membres travaillant dans le cadre d'entreprises individuelles sont-ils éligibles?

La formulation du gouvernement incluant les travailleurs autonomes, les entrepreneurs indépendants et les propriétaires de petites entreprises dans la description des personnes éligibles à la PCU semble souligner clairement que les membres de la Guilde travaillant dans le cadre entreprises individuelles seront éligibles pour recevoir. Nous avons reçu des réponses anecdotiques de membres travaillant sous la forme d'entreprises individuelles qui ont soumis des demandes, en choisissant l'option "travailleur indépendant", et ont reçu des prestations sans problème jusqu'à présent.

Est-il préférable que je demande la subvention salariale ?

La Guilde ne peut pas fournir de conseils financiers aux membres individuels car les situations des membres varient énormément. Nous vous recommandons vivement de lire les informations disponibles auprès du gouvernement et de consulter un professionnel tel qu'un comptable dans la mesure du possible. Vous trouverez  toutefois ci-dessous les réponses aux questions les plus courantes.

Ma prestation est-elle rétroactive ?

La PCU est rétroactive à la date de la perte de revenus jusqu'au 15 mars 2020, mais pas au-delà de cette date.

La PCU est-elle imposable ?

La prestation PCU  est imposable pour l'année fiscale 2020, mais  selon les dernières informations, aucune déduction ne sera effectuée sur le paiement initial (contrairement à l'assurance emploi). Par conséquent,cette prestation s'appliquera comme revenu sur vos impôts de 2021. Veuillez planifier en conséquence.

Combien de temps mes prestations dureront-elles?

Les prestations PCU durent au maximum 16 semaines par travailleur concerné, mais elles ne sont disponibles que pour la période du 15 mars 2020 au 3 octobre 2020. La demande de prestations doit être renouvelée chaque mois. 

La subvention salariale d'urgence du canada (SSUC)

Qu'est-ce que c'est ?

La subvention salariale d'urgence du Canada (SSUC) est un programme visant à aider les employeurs à maintenir les travailleurs sur la liste de paie ou à réembaucher les travailleurs licenciés pendant la pandémie de la COVID-19. Le programme est actuellement prévu pour une durée de 12 semaines, et non de 16 semaines comme c'est le cas pour la prestation canadienne d’urgence (PCU), et subventionnera les salaires à un taux de 75 % jusqu'à un maximum de 847 $ par semaine.

Suis-je admissible à la subvention salariale si je travaille dans le cadre d'une entreprise individuelle ?

Les employeurs sans lien de dépendance avec leurs employés, comme dans le cas d'une entreprise individuelle, peuvent bénéficier de la subvention salariale, mais en vertu d'une « règle spéciale » qui limite le montant de la subvention pour ces employés ayant ce lien de dépendance.

Pour connaître le montant que pour pourriez recevoir, consultez la page officielle du gouvernement qui résume la manière dont la subvention est calculée sur la base de vos revenus bruts. Dans la « section 2a) Salaires bruts des salariés éligibles : Comprendre comment les situations sont calculées », il suffit de cliquer sur l'option qui correspond au salaire hebdomadaire versé par votre société de prêt et le calcul est fourni.

Puis-je faire une demande de la pcu et de la ssuc en même temps ?

Selon nos informations, non. Pour bénéficier la prestation canadienne d’urgence (PCU), vous devez avoir cessé de travailler et pour bénéficier de la subvention salariale (SSUC), votre employeur / prêteur doit attester que vous avez gardé votre emploi.

Si vous pensez que vous êtes dans une situation où vous pourriez être admissible aux deux programmes pour la même période, veuillez demander des conseils financiers professionnels appropriés ou contacter Service Canada.

Que se passerait-t-il si j'ai déjà fait une demande de la PCU ?

Si vous avez déjà demandé ou reçu la PCU, mais que vous pensez qu'il serait préférable de vous prévaloir du programme SSUC, nous vous recommandons de vous renseigner auprès de votre comptable ou Service Canada sur la façon de procéder.

Soutien supplémentaire gouvernemental / public

Un délai supplémentaire pour le dépôt des déclarations d'impôt sur le revenu

Le gouvernement fédéral reporte la date limite de dépôt des déclarations fiscales pour 2019. Pour les déclarations individuelles, la date limite des déclarations sera reportée au 1er juin 2020. 

Le gouvernement permettra de reporter au 31 août 2020 tout nouveau solde d'impôt sur le revenu dû, ou tout acompte provisionnel, sans intérêt ni pénalité.

Paiement du crédit spécial de la TPS

Les familles à faibles et modestes revenus qui ont éligibles à un crédit TPS recevront automatiquement un paiement unique à partir du 9 avril. 400 $ pour les personnes individuelles, près de 600 $ pour les couples.

Aide au crédit hypothécaire

Les banques canadiennes proposent des solutions pour aider leurs clients à gérer au cas par cas les difficultés financières causées par COVID-19, telles que le report de prêts hypothécaires.

Cotisations à la Guilde

Les cotisations pour le deuxième trimestre 2020 ont été supprimées pour tous les membres en règle. Toute personne ayant payé sa cotisation à l'avance, le crédit de la cotisation du deuxième trimestre sera appliqué sur sa facture future. Toute personne ayant un solde dû bénéficiera d'une prolongation automatique jusqu'au 30 juin 2020, aucune pénalité ne sera appliquée sur le solde dû entre le 17 mars et le 30 juin 2020.

Toute personne ayant reçu un avis de risque de résiliation a également reçu une prolongation pour payer son solde dû avant le 30 juin 2020.  Aucun membre ne sera licencié de la Guilde avant le 1er juillet 2020.

DGC Bénéfices - invalidité de courte durée

Si votre couverture par défaut pour 2020 est de niveau 2 ou 3 (les prestations d’invalidité ne sont pas disponibles pour ceux qui ont effectuer un achat pour améliorer leur couverture), vous pouvez avoir droit à des prestations d’invalidité dès le début de la période de quarantaine si vous présentez des symptômes compatibles avec la COVID-19, si vous avez été testé positif et êtes incapable de travailler. Notez que les quarantaines de masse émises par une autorité sanitaire ou les quarantaines d'avertissement émises par un employeur ne sont pas admissibles à une couverture. 

Pour plus d'informations, consultez le bulletin d'information ci-joint (du 27 mars 2020) de la Canada Vie. Veuillez consulter le Group Net de Canada Vie pour toutes les nouvelles mises à jour.

DGC Bénéfices - rendez-vous virtuels

Canada Vie accepte les reçus pour les rendez-vous virtuels des fournisseurs suivants :

• Diététicienne
• Naturopathe
• Ergothérapeute
• Optométriste
• Physiothérapeute
• Psychologue
• Travailleur social
• Orthophoniste

Tous ces éléments sont soumis aux dispositions de notre régime et aux montants raisonnables et habituels. Veuillez vous assurer d'obtenir une preuve de paiement et de soumettre ces demandes via GroupNet comme toute autre demande. Pour plus d'informations, voir le bulletin d'information ci-joint (daté du 27 mars 2020) de Canada Life. Veuillez consulter le Group Net de la Canada Vie pour toute nouvelle mise à jour.

DGC Bénéfices - les finances du plan

Depuis le début de l'épidémie de COVID-19, des membres de partout au pays nous posent des questions et nous font part de leurs préoccupations concernant le régime d’avantages sociaux de la Guilde. Vous trouverez ci-dessous un résumé des questions les plus fréquentes ainsi que les meilleures réponses disponibles à ce jour.

Les prestations risquent-elles d’être réduites ou éliminées?

Le régime de soins de santé de la Guilde est bien géré et il dispose d’actifs suffisants pour continuer à opérer sous sa forme actuelle pendant une longue période, même en l'absence de contributions des producteurs.

Il y a de nombreuses années, les administrateurs du régime ont eu la prévoyance d'adopter une politique en matière de financement qui oblige les gestionnaires du régime à conserver une réserve d'une année de primes d'assurance et de frais d'administration devant être disponible en cas de réduction des cotisations des producteurs. Ils n'auraient pas pu imaginer la crise que nous vivons. Mais, cette politique nous sert bien maintenant.

Nos dépenses totales s’élèvent à environ 20 millions de dollars par année et les réserves à notre disposition sont de l'ordre de 33 millions de dollars. Lors de la dernière réunion de la Fiducie, le 24 avril dernier, vos administrateurs ont décidé que l’objectif de la Fiducie sera désormais de tout faire pour maintenir les avantages sous leur forme actuelle aussi longtemps que possible, même s'il faut suspendre temporairement la politique de réserve d’un an.

Le niveau de mes prestations va-t-il baisser?

Les niveaux de prestations des membres sont calculés chaque 30 juin en prenant la moyenne des contributions des producteurs des 24 derniers mois. En ce qui a trait à la prochaine évaluation, la Fiducie examinera vos revenus pour la période commençant le 1^er juillet 2018 et se terminant le 30 juin 2020. Nous ne connaîtrons le nombre exact qu'après le 30 juin. Très peu de membres devraient être touchés négativement par l’arrêt dû au coronavirus pour l'année 2021. ll est trop tôt pour juger du nombre de membres qui pourraient être touchés dans les années à venir. Mais, la Fiducie de santé et de bien-être de la Guilde suit déjà de près l'impact.

Puis-je obtenir le remboursement des prestations supplémentaires que j'ai payées et dont je ne peux pas me prévaloir?

Au cours de la période de renouvellement de l'année dernière, certains membres ont payé pour améliorer leur couverture d'assurance afin d'inclure des prestations dentaires ou paramédicales. Mais, ils ne peuvent plus accéder à ces services en raison des décrets d'urgence du gouvernement liés à la COVID-19.

Il est trop tôt dans l'année pour répondre à cette question. Il faut espérer que les gouvernements de tout le pays permettront bientôt à ces praticiens de reprendre ces services et que les membres pourront recevoir les soins auxquels ils ont été contraints de renoncer. Nous ne connaîtrons cette réponse que vers la fin de l'année.

En attendant, Canada Vie accepte désormais les reçus de divers prestataires pour les rendez-vous virtuels.

Qu'advient-il de l'argent transféré de ma réserve en dollars vers mon compte de gestion des dépenses santé?

La date butoir pour utiliser l'argent transféré en 2018 de la réserve en dollars d'un membre vers un compte de gestion des dépenses santé, soit le 31 décembre, s’approche. Nous comprenons que, pour le moment, il n’est peut-être pas possible d'user des fonds restants dans un compte de dépenses de soins de santé, car de nombreux services dentaires et paramédicaux ne sont pas disponibles en raison des décrets d'urgence du gouvernement liés à la COVID-19.

Malheureusement, il s'agit d'un règlement de l'Agence du revenu du Canada et qui ne relève pas de la Fiducie. Cela dit, notre groupe de lobbying de l’industrie a demandé au gouvernement de prolonger ce délai. Nous attendons une réponse et nous informerons les membres dès que des renseignements supplémentaires seront disponibles.

RRCID (régime d'épargne-retraite) - demande de retrait pour difficultés extrêmes

La Commission du RRCID surveille et évalue régulièrement l'effet de la pandémie sur la situation de l'emploi dans les industries du cinéma et du théâtre, et travaille avec les syndicats et guildes respectifs.

La part obligatoire du financement du RRCID est versée par les producteurs, nos conventions collectives stipulent que cette contribution doit être réservée à la retraite uniquement. Ainsi, le prélèvement de la partie obligatoire du plan avant la retraite n'est possible qu'en cas de « difficultés extrême » (par exemple, en attendant l'expulsion / la fermeture, les dépenses médicales extraordinaires). Les détails de cette politique peuvent être consultés ici.

Plutôt que de chercher à retirer immédiatement des fonds qui ont été mis de côté pour la retraite, comme le stipulent les contrats / conventions collectives, veuillez d'abord vous référer aux soutiens économiques et au report de paiement annoncés par les bureaux des syndicats et des guildes, l'employeur, les gouvernements : fédéral, provincial et municipal, les institutions financières, les entreprises de services publics, propriétaire et les autres prestataires de services.

Si vous avez épuisé toutes les autres options, vous trouverez ci-joint la politique du RRCID sur le retrait en cas de difficultés extrêmes et le formulaire de demande. Une fois rempli, envoyez-le avec toutes les pièces justificatives par courriel à rsp@dgc.ca.

Si vous avez participé au programme de contributions volontaires à un REER (régime enregistré d'épargne-retraite) ou à un REER (régime d'épargne non enregistré), vous pouvez contacter directement la Canada Vie pour retirer ce fonds, sous réserve de la déduction des impôts et des frais. Le numéro de contact de la division des RER de la Canada Vie est le 1-800-724-3402.

AFC: aide financière d'urgence

L'AFC est une organisation à but non lucratif qui soutient les professionnels de l'industrie du divertissement, y compris nos membres travaillant dans la télévision et le cinéma. L'AFC peut fournir une aide financière d'urgence à court terme pour les factures et les frais essentiels des ménages qui ne peuvent être payés autrement. Il n'est pas nécessaire de rembourser les fonds reçus de l'AFC. Pour plus d'informations, veuillez consulter le site de l'AFC : https://afchelps.ca/covid-19-guide/

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